Connexion
 

Association Jazzin'Bry
Siège social : Chez Madame Roca, 30 bis rue René Lavogade - 94360 Bry-sur-Marne

Mentions légales

Editeur

Jazzin'Bry. Site conçu et réalisé par Vincent Launay

Directeur de la publication

Le Conseil d'Administration de l’association et Viviane Ginapé, Chef de choeur

Protection et traitement des données à caractère personnel

L’équipe du site www.jazzinbry.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du Webmaster.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
  • mention obligatoire "www.jazzinbry.fr – droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
  • insertion d’une icône représentant le site internet

Hébergement

Hébergement et maintenance technique : Société O.V.H. - Société par Actions Simplifiée, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, Tél : 0820698765

Création de liens vers le site

Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes avec la réserve suivante :

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.